Nouvelles

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2021

Paiements aux créateurs pour la période 2020-2021

15 février 2021

Les plus récents résultats du Programme.

Message de la Présidente de la Commission DPP

15 février 2021

Bref, les derniers mois ont été difficiles pour la communauté littéraire et le monde artistique en général. Mais il nous faut continuer, persévérer, et trouver des manières de continuer à travailler, à y croire.

Paiements du DPP et impôt sur le revenu : renseignements utiles pour les bénéficiaires

15 février 2021

Afin de fournir des renseignements de base aux personnes inscrites au Programme concernant le traitement de ces paiements par l’Agence du revenu du Canada, nous avons rédigé les paragraphes suivants.

2020

Paiements aux créateurs pour la période 2019-2020

15 février 2020

Les résultats du Programme 2019-2020.

Février 2020 : mot de la présidente de la commission du DPP

15 février 2020

Si le mois de février rime avec pluie, glace, neige, vents forts et autres réjouissances, au DPP, c’est le mois de la marmotte, le mois pendant lequel les paiements sont versés à près de 18 000 auteurs, dont on trouve les 79 000 livres dans les bibliothèques de tout le pays.

2019

Paiements aux créateurs pour la période 2018-2019

15 février 2019

Les résultats du Programme 2018-2019.

Du nouveau en 2019 – Les livres audio peuvent maintenant être inscrits au DPP

15 février 2019

Compte tenu de la popularité croissante de la littérature audio et de la hausse de la demande pour celle-ci dans les bibliothèques publiques du Canada, le Programme du droit de prêt du Conseil des arts du Canada public permettra, dès cette année, aux auteurs, traducteurs et narrateurs ayant participé à la création d’un livre audio de s’inscrire au Programme.

2018

Façonner un nouvel avenir : le Conseil des arts réalise un investissement historique dans le Programme de droit de prêt public

19 février 2018

Façonner un nouvel avenir : le Conseil des arts réalise un investissement historique dans le Programme de droit de prêt public.

La limite de 25 ans sur les inscriptions garantit un traitement équitable aux nouveaux créateurs

15 février 2018

Le Programme du DPP connaîtra d’importants changements en 2018 et en 2019. Vérifiez si la limite de 25 ans sur les inscriptions vous concerne.

Les livres audio seront ajoutés au Programme du DPP en 2019

14 février 2018

La Commission du DPP n’est pas peu fière d’annoncer l’admissibilité des livres audio aux paiements du droit de prêt public à partir de 2019.

Paiements aux créateurs pour la période 2017-2018

14 février 2018

Les résultats du Programme 2017-2018.