Nouvelles
2021
Paiements aux créateurs pour la période 2020-2021
15 février 2021
Les plus récents résultats du Programme.
Message de la Présidente de la Commission DPP
15 février 2021
Bref, les derniers mois ont été difficiles pour la communauté littéraire et le monde artistique en général. Mais il nous faut continuer, persévérer, et trouver des manières de continuer à travailler, à y croire.
Paiements du DPP et impôt sur le revenu : renseignements utiles pour les bénéficiaires
15 février 2021
Afin de fournir des renseignements de base aux personnes inscrites au Programme concernant le traitement de ces paiements par l’Agence du revenu du Canada, nous avons rédigé les paragraphes suivants.
2020
Paiements aux créateurs pour la période 2019-2020
15 février 2020
Les résultats du Programme 2019-2020.
Février 2020 : mot de la présidente de la commission du DPP
15 février 2020
Si le mois de février rime avec pluie, glace, neige, vents forts et autres réjouissances, au DPP, c’est le mois de la marmotte, le mois pendant lequel les paiements sont versés à près de 18 000 auteurs, dont on trouve les 79 000 livres dans les bibliothèques de tout le pays.
2019
Paiements aux créateurs pour la période 2018-2019
15 février 2019
Les résultats du Programme 2018-2019.
Du nouveau en 2019 – Les livres audio peuvent maintenant être inscrits au DPP
15 février 2019
Compte tenu de la popularité croissante de la littérature audio et de la hausse de la demande pour celle-ci dans les bibliothèques publiques du Canada, le Programme du droit de prêt du Conseil des arts du Canada public permettra, dès cette année, aux auteurs, traducteurs et narrateurs ayant participé à la création d’un livre audio de s’inscrire au Programme.
2018
Façonner un nouvel avenir : le Conseil des arts réalise un investissement historique dans le Programme de droit de prêt public
19 février 2018
Façonner un nouvel avenir : le Conseil des arts réalise un investissement historique dans le Programme de droit de prêt public.
La limite de 25 ans sur les inscriptions garantit un traitement équitable aux nouveaux créateurs
15 février 2018
Le Programme du DPP connaîtra d’importants changements en 2018 et en 2019. Vérifiez si la limite de 25 ans sur les inscriptions vous concerne.
Les livres audio seront ajoutés au Programme du DPP en 2019
14 février 2018
La Commission du DPP n’est pas peu fière d’annoncer l’admissibilité des livres audio aux paiements du droit de prêt public à partir de 2019.
Paiements aux créateurs pour la période 2017-2018
14 février 2018
Les résultats du Programme 2017-2018.