Rapports de recherche

Renouvellement du droit de prêt public au Canada : quelles sont les options?

mars 2013 | Roy MacSkimming

Ce rapport demandé par le Conseil des arts du Canada, le troisième de la série, évalue les options à disposition pour assurer l’avenir du DPP et sa viabilité financière.

Consultation du rapport PDF | 338,3 Ko

Le Programme du droit de prêt public au Canada : Conception du programme, comparaisons internationales et répercussions de la technologie

mars 2012 | Roy MacSkimming

Ce rapport demandé par le Conseil des arts du Canada, le deuxième de la série, situe le programme du DPP du Canada dans le contexte d’autres programmes semblables dans le monde et évalue les répercussions de la technologie sur le DPP.

Consultation du rapport  PDF | 335,4 Ko

Fondements politiques du droit de prêt public au Canada

décembre 2011 | Roy MacSkimming

Ce rapport demandé par le Conseil des arts du Canada, le premier de la série, explique le contexte historique et les fondements stratégiques du Programme du DPP du Canada.

Consultation du rapport  PDF | 164,6 Ko