Inscription de livres, éditions ou formats

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Inscription de nouveaux livres imprimés et numériques

Pour ajouter de nouveaux titres, éditions ou formats à votre dossier, vous devez utiliser le formulaire de mise à jour bleu que nous vous avons posté le vendredi 15 février, et nous le renvoyer d’ici le 1er mai. Si vous n’avez pas reçu le formulaire de mise à jour le 27 mars, communiquez avec nous à l’adresse dpp@conseildesarts.ca.

Les livres sont admissibles à des paiements pour 25 ans à partir de la date d’inscription. Les formats ou éditions d’un livre déjà inscrit sont utilisés pour la recherche en bibliothèque, mais ne modifient pas la durée d’inscription d’un livre.

Une publication subséquente à la période d’inscription de 25 ans peut être soumise au Programme à titre de nouveau livre. Il doit avoir un nouvel ISBN.

Pour inscrire un nouveau titre :

  1. Vérifiez l’admissibilité de votre livre et de votre contribution.
  2. Calculez le pourcentage que vous pouvez réclamer selon votre contribution.
  3. Remplissez le formulaire de mise à jour que nous vous avons envoyé par la poste en février.
  4. Incluez la documentation d’appui requise en vertu du formulaire de mise à jour.
  5. Postez le formulaire de mise à jour et la documentation d’appui pour tous les titres que vous inscrivez avant le 1er mai.

Si vous avez plus de 3 nouveaux titres, formats ou éditions à inscrire, vous devrez :

  1. Photocopier le formulaire de mise à jour que nous vous avons posté, ou
  2. Télécharger le formulaire d’inscription et remplir la page 4 (pour les livres imprimés et numériques), au besoin. Ce formulaire devra accompagner le formulaire de mise à jour que nous vous avons envoyé.

Pour ajouter de nouveaux formats ou de nouvelles éditions de vos titres existants :

  1. Remplissez le formulaire de mise à jour que nous vous avons envoyé et inscrivez les ISBN des nouveaux formats ou des nouvelles éditions de vos titres existants.
  2. Postez-nous le formulaire de mise à jour avant le 1er mai.

Inscription de livres audio

Pour ajouter des livres audio à votre dossier, veuillez remplir le formulaire d’inscription pour les livres audio ci-dessous. Celui-ci doit accompagner le formulaire de mise à jour bleu que nous vous avons envoyé par la poste en février. Envoyez-nous vos formulaires remplis avant le 1er mai. Si vous n’avez pas reçu le formulaire de mise à jour le 27 mars, communiquez avec nous à l’adresse dpp@conseildesarts.ca.

Pour inscrire des livres audio :

  1. Vérifiez l’admissibilité de votre livre audio et de votre contribution.
  2. Calculez le pourcentage que vous pouvez réclamer selon votre contribution.
  3. Remplissez le formulaire d’inscription pour les livres audio.
  4. Incluez la documentation d’appui requise en vertu du formulaire d’inscription pour les livres audio.
  5. Envoyez-nous le formulaire de mise à jour et le formulaire d’inscription pour les livres audio, avec la documentation d’appui requise pour tous les titres que vous inscrivez avant le 1er mai

Note : Le Programme du DPP a besoin d’un numéro ISBN valide pour pouvoir chercher un livre audio dans les collections de bibliothèques publiques. Les livres audio créés pour le système Audible, exclusif à Amazon, et qui ont un numéro ASIN au lieu d’un ISBN ne sont pas admissibles. Les bibliothèques publiques du Canada n’ont pas accès à ces titres pour le moment.

Téléchargez et remplissez le formulaire d’inscription pour les livres audio

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Avis de fermeture de dossier

Tous les titres inscrits, y compris les éditions qui correspondent à la demande initiale au DPP pour une œuvre, sont retirés après 25 ans. Vous recevrez un avis de fermeture de votre dossier lorsque tous les titres de votre dossier auront atteint la limite de 25 ans et seront retirés du Programme.

Pour réactiver votre dossier

Si une nouvelle édition de votre livre est publiée APRÈS la limite des 25 ans et qu’elle a un nouvel ISBN, vous pouvez l’inscrire comme nouvelle publication, et nous réactiverons votre dossier.

Vous pouvez aussi inscrire toute nouvelle œuvre qui a été publiée au cours des cinq dernières années et qui n’a pas encore été soumise au Programme du DPP.

Pour réactiver votre dossier en inscrivant une nouvelle œuvre ou publication :

  1. Téléchargez et remplissez le formulaire d’inscription
  2. Envoyez-nous par la poste le formulaire d’inscription rempli et la documentation d’appui requise avant le 1er mai